Les Comptes administratifs 2020
Y figure notamment l’obligation d’une mise en ligne sur le site internet des collectivités, des rapports et notes de synthèse relatifs au Compte Administratif de l’exercice précédent et au Budget Primitif de l’exercice en cours, après leur adoption par leur assemblée délibérante.
Cette obligation est valable aussi bien pour le Budget Principal et les différents budgets annexes de la Commune que pour le CCAS de Petite-Ile.
L’ensemble des documents sont téléchargeables ci-après, en cliquant sur les liens propres à chacun des budgets.
Les Comptes administratifs 2020
Les Comptes Administratifs 2020 (CA) de la Commune et de ses 2 budgets annexes ont été approuvés par le Conseil Municipal lors de sa séance du 21 avril 2021
LE BUDGET PRINCIPAL COMMUNE
Pour visualiser la décision du CM n°2021/3/16, se reporter à la "DCM 21_3_16 BP Cmne Approbation CA 2020"
Pour visualiser la maquette du CA 2020 du budget principal Commune, veuillez cliquer se reporter à la "DCM 21_3_17 BA RPF Approbation CA 2020 Maquette"
Pour visualiser la note synthétique de présentation du CA 2020 du budget principal Commune, veuillez cliquer se reporter à la "DCM 21_3_16 BP Cmne Approbation CA 2020 Note Présentation"
LES BUDGETS ANNEXES
Service public des pompes funèbres :
Pour visualiser la décision du CM n°2021/3/17, se reporter à la "DCM 21_3_17 BA RPF Approbation CA 2020"
Pour visualiser la maquette du CA 2020 du budget annexe de la Régie des Pompes funèbres, se reporter à la "DCM 21_3_16 BP Cmne Approbation CA 2020 Partie 1"
Zone d'Activités Economiques (ZAE) :
Pour visualiser la décision du CM n°2021/3/18, se reporter à la "DCM 21_3_18 BA ZAE Approbation CA 2020"
Pour visualiser la maquette du CA 2020 du budget annexe de la ZA, se reporter à la "DCM 21_3_18 BA ZAE Approbation CA 2020 Maquette"
Le Compte Administratif (CA) 2020 et le Budget Primitif (BP) 2021 du CCAS ont été approuvés par le Conseil d’Administration du CCAS lors de sa séance du 21 avril 2021.
LE COMPTE ADMINISTRATIF 2020 du CCAS
Pour visualiser la décision du CA n°2021/2/02, se reporter à la "EXTRAIT DELIBERATION N 2 APPROBATION DU COMPTE ADMINITRATIF 2020 RETOUR PREF"
Pour visualiser la maquette du CA 2020 du budget principal du CCAS, se reporter à la "Maquette CA 2020 CCAS"
LE BUDGET PRIMITIF 2021 du CCAS
Pour visualiser la décision du CA n°2021/2/04, se reporter à la "EXTRAIT DE DELIBERATION N 4 APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2021 RETOUR PREF"
Pour visualiser la maquette du CA 2020 du budget principal Commune, se reporter à la "Maquette BP 2021 CCAS"